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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN
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la boutique à pains
Marque expirée - Marque en non vigueur

la boutique à pains
SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3010449
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2020
la boutique à pains de SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN

Présentation de la marque la boutique à pains

Déposée le 22 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la boutique à pains »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN domicilié(e) 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 036 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque la boutique à pains est expirée depuis le 22 février 2020.

SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN a également déposé les autres marques suivantes : Petits Pavés Privilèges , SOFRAPAIN , Pavés Privilèges , GOURMANDON , TROPHÉE PRIVILÈGE , LES DELIRES SUCRES , GOURMANDETTE , LES DELIRES SALES


SOCIETE NOUVELLE SOFRAPAIN, société par actions simplifiée - 14 rue Denis Papin - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 510036304


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 28 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515859 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 28 janvier 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°515857 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Inscription le 28 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°515858 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-28

Renouvellement sans limitation le 19 février 2010 n°2431874 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.